Le blog de Gaëtan Gorce

Le député du jour

Enfin l'exception d'inconstitutionnalité!

Discussion du projet de loi organique à l'Assemblée nationale.

Madame la Garde des Sceaux,
Monsieur le rapporteur,
Mes chers collègues,

Nous n’avons bien évidemment les uns et les autres qu’à nous réjouir du texte qui nous est présenté et de l’unanimité qui l’accompagne. D’une part, parce qu’il s’agit d’un véritable progrès, d’autre part, parce qu’il s’agit d’un vieux combat qui trouve ici son aboutissement.

Vous permettrez à un ancien collaborateur de François Mitterrand à l’Élysée de rappeler que, le 14 juillet 1989, il qualifiait comme une des grandes réformes qui pourraient être ajoutées à notre patrimoine en matière de protection des libertés l’idée de cette exception d’inconstitutionnalité, l’idée que le citoyen puisse directement saisir un juge pour défendre sa liberté et ses droits si le législateur y avait manqué. Un projet de loi déposé par Robert Badinter n’avait pas reçu, malheureusement, le même accueil dans cette assemblée et au Sénat. Les clivages politiques étaient alors – mais ce n’est que nostalgie et souvenirs que l’on doit effacer – plus marqués qu’ils ne le sont aujourd’hui, la gauche n’hésitant pas à apporter aujourd’hui ses suffrages à cette réforme. En 1993, le rapport Vedel, une fois de plus, y faisait allusion montrant bien que nous étions, là, dans une évolution indispensable.

Cette évolution n’était d’ailleurs pas facile à introduire dans les esprits, avant même d’être traduite dans notre Constitution. En effet, toute notre tradition juridique est fondée sur la souveraineté de la loi. On avait même reproché à un de mes anciens collègues, ancien ministre, André Laignel, d’y avoir fait ici à cette tribune allusion d’une manière qui a ensuite servi presque d’étendard à la critique contre une supposée hégémonie, qui était en fait une hégémonie législative, dont il ne faisait que rappeler l’histoire et la tradition.

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Nucléaire indien

Je suis intervenu en séance pour le groupe socialiste, radical et citoyen sur le projet de loi visant à ratifier l'accord entre la France et l'Inde pour le développement de l'utilisation pacifique du nucléaire. Même si j'indiquais que le groupe SRC allait voter pour cet accord, j'ai toutefois regretté le manque d'investissement de la France dans les énergies nouvelles. Pourquoi en effet ne montrons nous pas autant d'énergie à vendre des panneaux photovoltaïques et des éoliennes que nous en mettons à vendre nos EPR?

Ci-après, le texte de mon intervention :

 

 

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, cet accord se situe dans le cadre plus large de la problématique énergétique, qui est redevenue au fil des années – mondialisation de la croissance aidant – une question stratégique centrale. C’est donc au regard aussi de cet aspect que nous devons examiner l’accord qui nous est présenté, tant il n’est pas imaginable que la France, tout comme d’ailleurs les autres nations concernées par ces sujets, puissent définir leurs actions uniquement au cas par cas. Elles doivent naturellement l’envisager en fonction du retentissement que ces initiatives peuvent avoir plus globalement sur la stratégie énergétique qui doit être menée dans un cadre européen et mondial.

 

 

C’est pour tenter de revenir au calme que Ségolène Royal m’a confié, avec Jean-Louis Bianco et Najat Belkacem une mission qui n’est en aucun cas d’exclusion. Il s’agit, au contraire, de recréer les bases d’un véritable dialogue avec tous ceux qui veulent contribuer, depuis le congrès de Reims, autour d’elle et avec d’autres, à la rénovation du Parti socialiste. Je me considère donc, d’abord, comme un médiateur et comme un modérateur, ce qui convient au contexte et à mon tempérament.

Il convient désormais de cesser les prises de position publiques pour réfléchir sereinement à ce qui s'est passé ce week-end et en tirer calmement et sans tapage les différentes conséquences politiques. Certaines concerneront l'Espoir à Gauche. D'autres doivent concerner, plus globalement, la question de l'organisation de notre parti et plus précisément celle des courants.

Cette tension au sein d'une sensibilité est une nouvelle fois la démonstration de ce que la formule des courants n'est manifestement plus adaptée à la vie du Parti socialiste. Martine Aubry ne peut l'ignorer: le mouvement de transformation qu'elle a repris à son compte à La Rochelle doit s'accélérer dès après les Régionales. La mise en place de Primaires, pour autant nécessaire qu'elle soit, ne saurait en effet suffire. D'autres pas tout aussi significatifs devront être accomplis pour permettre une complète rénovation. L'urgence sera de retirer aux courants, dans leur forme actuelle, toute influence sur la désignation de nos instances et de nos candidats, avant d'organiser leur disparition afin que le débat à l'intérieur du PS puisse s'engager dans un cadre totalement renouvelé, démocratique, et qui laisse d'abord la parole aux militants et non pas à ceux qui prétendent dans l'intervalle des congrès les représenter.

Proposition de loi sur la fin de vie

 

L'Assemblée nationale va débattre aujourd'hui de nouveau, et je m'en réjouis, de la fin de vie. La loi du 22 avril 2005 à laquelle j'ai voulu contribuer activement a constitué, on le sait trop peu un véritable progrès. Il ne fait aucun doute qu'elle soit appelé à évoluer dans le sens d'une reconnaissance progressive de la possibilité offerte au médecin, à la demande du malade en raison de ses souffrances, de mettre par un geste actif un terme à la vie de son patient. Mais la question décisive reste bien le rythme auquel doit être conduite cette évolution. Et aussi de la manière d'y procéder! Trop de questions ont en effet été insuffisamment explorées. Trop de réticences, souvent légitimes demeurent. C'est la raison pour laquelle j'ai toujours privilégié une approche par étape. Et j'ai toujours voulu éviter ou repousser un débat qui de politique deviendrait partisan et qui surtout se réduirait à une confrontation de point de vue, entre les partisans et les adversaires d'un délicat et angoissant « droit à mourir ». Pour toutes ces raisons ma préférence va aujourd'hui à la mise en place d'une commission d'exception, telle que décrite dans la proposition de loi jointe à ce blog. Notre seul objectif doit demeurer me semble-t-il de rechercher les solutions, toutes les solutions, permettant d'apaiser le malade dans les conditions que lui même et seulement lui même jugera digne... C'est dans cet esprit que j'interviendrai ce matin en séance en ayant la préoccupation de ne pas participer à une bataille, mais de permettre un dialogue, de ne pas espérer une victoire mais de favoriser simplement un progrès.

 

 

Veuillez trouver ci-dessous l'exposé des motifs de ma proposition de loi.

EXPOSÉ DES MOTIFS

Mesdames, Messieurs,

La loi du 22 avril 2005 relative aux droits des patients en fin de vie a constitué un véritable progrès, en permettant, dans le prolongement de la loi Kouchner sur le droit des malades, de faire respecter la volonté des malades en fin de vie. Elle n’a cependant pas permis d’apporter une réponse satisfaisante à certaines situations particulièrement critiques qui, tout en rentrant dans le champ de la loi existante, ne relèvent pas des dispositions légales qu’elle prévoit. Il importe donc, en dehors de l’actualité médiatique, de tout parti pris philosophique ou religieux, de trouver, pour de simples raisons d’humanité, des réponses à ces cas souvent les plus douloureux.

 

Il est des moments où l'on comprend mieux ce qu'a voulu dire Winston Churchill en présentant la démocratie comme « le pire des régimes à l'exception de tous les autres ! ». Voilà qu'une commission parlementaire, instrumentalisée à loisir par le Chef de l'État, s'est mise en tête d'interdire la burqa, faisant d'un phénomène marginal une question politique centrale. Et voilà que ses animateurs, pour satisfaire leur obsession, sont prêts à tailler en pièces nos garanties fondamentales ! On croit rêver ! Interdire la burqa reviendrait en effet à obliger chaque citoyen dans l'espace public, à renoncer à la tenue vestimentaire de son choix pour être en toute circonstance identifiable !

A 20 ans de distance, on est, aujourd’hui, en droit de se demander si le Mur n’a pas entrainé dans sa chute, non seulement « le Socialisme réel », qui s’est effondré dans un formidable fracas, mais aussi, tout doucettement, son concurrent historique, issu de la même souche : le projet social démocrate...

D’abord, parce que le projet social-démocrate n’avait depuis son origine cessé de se définir par opposition à son frère ennemi, cet enfant, outrageusement prodigue, né d’une Grande Guerre, dans les lueurs de l’Octobre Rouge. Pas un parti, au nord comme au sud de l’Europe, qui ne se soit présenté comme la « variante » humaniste, démocratique, d’un même projet d’émancipation. Le communisme n’était, à l’Est, que le Mister Hyde, d’un docteur Jekyll, plus présentable à l’Ouest. La disparition du premier allait priver le second d’une partie, peut-être essentielle, de son identité, lui rendant plus difficile la lutte qu’allait lui imposer dans la conquête politique de l’Europe libérée, les ultralibéraux. Ainsi, le socialisme démocratique a-t-il pu vivre le 9 novembre comme une victoire.

Mais, contrairement à ce qu’il a pu penser alors, celle-ci ne lui appartenait pas. L’échec des tentatives réformistes dans les nouvelles démocraties de l’Est en témoigne à l’envie. Le passage de témoins se fera par-dessus la tête des réformateurs de tout poil, pris de vitesse par la brutalité de l’effondrement, victimes, aussi, de l’impréparation idéologique de leur « alter ego » de l’Ouest.

L’actualité de l’édition en dit plus aujourd’hui sur la réalité de notre vie politique qu’aucune autre source d’information.

La publication des Mémoires de Jacques Chirac ne peut pas ne pas être mise en relation avec le contexte de sa parution et qui dénote d'une incroyable dégradation de la vie publique : renvoi de l’ancien Président en correctionnelle ; procès Clearstream ; menaces proférées par un ancien Ministre de l’Intérieur, etc. Les mœurs politiques y sont mises à nu avec une crudité inattendue. Là est sans doute la nouveauté : non pas tant la violence de l’affrontement pour le pouvoir que l’abandon de toute forme de décence. Chacun se livre, si j’ose dire, à « cœur ouvert » : les rancœurs y sont exprimées sans réserve, la nature des moyens employés dévoilés sans pudeur.

Accord avec l'Inde pour le développement des utilisations pacifiques de l'énergie nucléaire

Nucléaire indien

Je suis intervenu en séance pour le groupe socialiste, radical et citoyen sur le projet de loi visant à ratifier l'accord entre la France et l'Inde pour le développement de l'utilisation pacifique du nucléaire. Même si j'indiquais que le groupe SRC allait voter pour cet accord, j'ai toutefois regretté le manque d'investissement de la France dans les énergies nouvelles. Pourquoi en effet ne montrons nous pas autant d'énergie à vendre des panneaux photovoltaïques et des éoliennes que nous en mettons à vendre nos EPR?

Ci-après, le texte de mon intervention :

 

 

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, cet accord se situe dans le cadre plus large de la problématique énergétique, qui est redevenue au fil des années – mondialisation de la croissance aidant – une question stratégique centrale. C’est donc au regard aussi de cet aspect que nous devons examiner l’accord qui nous est présenté, tant il n’est pas imaginable que la France, tout comme d’ailleurs les autres nations concernées par ces sujets, puissent définir leurs actions uniquement au cas par cas. Elles doivent naturellement l’envisager en fonction du retentissement que ces initiatives peuvent avoir plus globalement sur la stratégie énergétique qui doit être menée dans un cadre européen et mondial.

 

 

Les derniers (?) soubresauts du Congrès de Reims

C’est pour tenter de revenir au calme que Ségolène Royal m’a confié, avec Jean-Louis Bianco et Najat Belkacem une mission qui n’est en aucun cas d’exclusion. Il s’agit, au contraire, de recréer les bases d’un véritable dialogue avec tous ceux qui veulent contribuer, depuis le congrès de Reims, autour d’elle et avec d’autres, à la rénovation du Parti socialiste. Je me considère donc, d’abord, comme un médiateur et comme un modérateur, ce qui convient au contexte et à mon tempérament.

Il convient désormais de cesser les prises de position publiques pour réfléchir sereinement à ce qui s'est passé ce week-end et en tirer calmement et sans tapage les différentes conséquences politiques. Certaines concerneront l'Espoir à Gauche. D'autres doivent concerner, plus globalement, la question de l'organisation de notre parti et plus précisément celle des courants.

Cette tension au sein d'une sensibilité est une nouvelle fois la démonstration de ce que la formule des courants n'est manifestement plus adaptée à la vie du Parti socialiste. Martine Aubry ne peut l'ignorer: le mouvement de transformation qu'elle a repris à son compte à La Rochelle doit s'accélérer dès après les Régionales. La mise en place de Primaires, pour autant nécessaire qu'elle soit, ne saurait en effet suffire. D'autres pas tout aussi significatifs devront être accomplis pour permettre une complète rénovation. L'urgence sera de retirer aux courants, dans leur forme actuelle, toute influence sur la désignation de nos instances et de nos candidats, avant d'organiser leur disparition afin que le débat à l'intérieur du PS puisse s'engager dans un cadre totalement renouvelé, démocratique, et qui laisse d'abord la parole aux militants et non pas à ceux qui prétendent dans l'intervalle des congrès les représenter.

L'aide à mourir doit rester une exception

Proposition de loi sur la fin de vie

Finir sa vie dans la dignité

 

L'Assemblée nationale va débattre aujourd'hui de nouveau, et je m'en réjouis, de la fin de vie. La loi du 22 avril 2005 à laquelle j'ai voulu contribuer activement a constitué, on le sait trop peu un véritable progrès. Il ne fait aucun doute qu'elle soit appelé à évoluer dans le sens d'une reconnaissance progressive de la possibilité offerte au médecin, à la demande du malade en raison de ses souffrances, de mettre par un geste actif un terme à la vie de son patient. Mais la question décisive reste bien le rythme auquel doit être conduite cette évolution. Et aussi de la manière d'y procéder! Trop de questions ont en effet été insuffisamment explorées. Trop de réticences, souvent légitimes demeurent. C'est la raison pour laquelle j'ai toujours privilégié une approche par étape. Et j'ai toujours voulu éviter ou repousser un débat qui de politique deviendrait partisan et qui surtout se réduirait à une confrontation de point de vue, entre les partisans et les adversaires d'un délicat et angoissant « droit à mourir ». Pour toutes ces raisons ma préférence va aujourd'hui à la mise en place d'une commission d'exception, telle que décrite dans la proposition de loi jointe à ce blog. Notre seul objectif doit demeurer me semble-t-il de rechercher les solutions, toutes les solutions, permettant d'apaiser le malade dans les conditions que lui même et seulement lui même jugera digne... C'est dans cet esprit que j'interviendrai ce matin en séance en ayant la préoccupation de ne pas participer à une bataille, mais de permettre un dialogue, de ne pas espérer une victoire mais de favoriser simplement un progrès.

 

 

Veuillez trouver ci-dessous l'exposé des motifs de ma proposition de loi.

EXPOSÉ DES MOTIFS

Mesdames, Messieurs,

La loi du 22 avril 2005 relative aux droits des patients en fin de vie a constitué un véritable progrès, en permettant, dans le prolongement de la loi Kouchner sur le droit des malades, de faire respecter la volonté des malades en fin de vie. Elle n’a cependant pas permis d’apporter une réponse satisfaisante à certaines situations particulièrement critiques qui, tout en rentrant dans le champ de la loi existante, ne relèvent pas des dispositions légales qu’elle prévoit. Il importe donc, en dehors de l’actualité médiatique, de tout parti pris philosophique ou religieux, de trouver, pour de simples raisons d’humanité, des réponses à ces cas souvent les plus douloureux.

 

Non à l’interdiction de la burqa !

Il est des moments où l'on comprend mieux ce qu'a voulu dire Winston Churchill en présentant la démocratie comme « le pire des régimes à l'exception de tous les autres ! ». Voilà qu'une commission parlementaire, instrumentalisée à loisir par le Chef de l'État, s'est mise en tête d'interdire la burqa, faisant d'un phénomène marginal une question politique centrale. Et voilà que ses animateurs, pour satisfaire leur obsession, sont prêts à tailler en pièces nos garanties fondamentales ! On croit rêver ! Interdire la burqa reviendrait en effet à obliger chaque citoyen dans l'espace public, à renoncer à la tenue vestimentaire de son choix pour être en toute circonstance identifiable !

La chute du Mur et la Gauche

A 20 ans de distance, on est, aujourd’hui, en droit de se demander si le Mur n’a pas entrainé dans sa chute, non seulement « le Socialisme réel », qui s’est effondré dans un formidable fracas, mais aussi, tout doucettement, son concurrent historique, issu de la même souche : le projet social démocrate...

D’abord, parce que le projet social-démocrate n’avait depuis son origine cessé de se définir par opposition à son frère ennemi, cet enfant, outrageusement prodigue, né d’une Grande Guerre, dans les lueurs de l’Octobre Rouge. Pas un parti, au nord comme au sud de l’Europe, qui ne se soit présenté comme la « variante » humaniste, démocratique, d’un même projet d’émancipation. Le communisme n’était, à l’Est, que le Mister Hyde, d’un docteur Jekyll, plus présentable à l’Ouest. La disparition du premier allait priver le second d’une partie, peut-être essentielle, de son identité, lui rendant plus difficile la lutte qu’allait lui imposer dans la conquête politique de l’Europe libérée, les ultralibéraux. Ainsi, le socialisme démocratique a-t-il pu vivre le 9 novembre comme une victoire.

Mais, contrairement à ce qu’il a pu penser alors, celle-ci ne lui appartenait pas. L’échec des tentatives réformistes dans les nouvelles démocraties de l’Est en témoigne à l’envie. Le passage de témoins se fera par-dessus la tête des réformateurs de tout poil, pris de vitesse par la brutalité de l’effondrement, victimes, aussi, de l’impréparation idéologique de leur « alter ego » de l’Ouest.

PLF 2010 - mission travail et emploi

Livres de la jungle

L’actualité de l’édition en dit plus aujourd’hui sur la réalité de notre vie politique qu’aucune autre source d’information.

La publication des Mémoires de Jacques Chirac ne peut pas ne pas être mise en relation avec le contexte de sa parution et qui dénote d'une incroyable dégradation de la vie publique : renvoi de l’ancien Président en correctionnelle ; procès Clearstream ; menaces proférées par un ancien Ministre de l’Intérieur, etc. Les mœurs politiques y sont mises à nu avec une crudité inattendue. Là est sans doute la nouveauté : non pas tant la violence de l’affrontement pour le pouvoir que l’abandon de toute forme de décence. Chacun se livre, si j’ose dire, à « cœur ouvert » : les rancœurs y sont exprimées sans réserve, la nature des moyens employés dévoilés sans pudeur.