Le blog de Gaëtan Gorce

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Gaëtan Gorce désigné rapporteur de la proposition de loi visant à supprimer le conseiller territorial

La création par le gouvernement du conseiller territorial et la disparition concomitante du conseiller général avaient suscité une vague de protestations, notamment de la part des élus ruraux, inquiets de perdre un soutien de proximité.

La nouvelle majorité sénatoriale, conformément à ses engagements, va débattre dans les prochains jours d’une proposition de loi visant à supprimer le conseiller territorial.

Gaëtan Gorce, sénateur de la Nièvre, vient d’être désigné, par la commission des lois, rapporteur de cet important projet.

Communiqué de Gaëtan Gorce, sénateur de la Nièvre

Article de nonfiction.fr : L'avenir d'une idée

Résumé : Échappant aux œillères que nous impose l'agenda électoral et refusant les discours triomphants de ceux qui proclament la mort du socialisme, Gaëtan Gorce nous propose de retracer l'histoire de cette idée. Au travers de ses évolutions, mais aussi de sa permanence, il en livre l'essence, le principe, comme une base sur laquelle bâtir le futur de la gauche.

Pour un membre de la société politique, retracer l'histoire d'un pays ou d'une idée est un exercice toujours intéressant. A l'heure où se multiplient les livres-programmes, il devient judicieux et peut sembler nécessaire, lorsque l'on prétend participer à l'élaboration des décisions qui pèseront sur l'avenir, de faire un pas de côté et de contempler le chemin tracé par les anciens, duquel notre présent découle et dans lequel il s'inscrit, depuis nos pensées jusqu'à nos actes. Avec L'Avenir d'une Idée, une histoire du socialisme, c'est à ce pas de côté, à ce détour par le passé que nous convie Gaëtan Gorce. Bien sûr, comme son titre le laisse entendre, l'histoire n'est pas le seul enjeu de cet ouvrage; sous bien des aspects, il tient du manifeste, d'une défense et illustration du socialisme en tant qu'idée, philosophie et principe d'action politique. Le sénateur-maire de La Charité sur Loire ne cache pas, ce faisant, qu'il réagit à un contexte. L'Avenir d'une Idée répond au Passé d'une Illusion de François Furet, comme ce retour à la question: "Qu'est-ce que le socialisme?" s'oppose à celles et à ceux qui proclament trop vite son décès, pour lui substituer la social-démocratie ou s'enorgueillir de la victoire d'un libéralisme mal défini dans la "bataille des idées".

L'histoire, cependant, n'est pas plus un prétexte qu'elle n'est cantonnée au rôle d'ornement. A la base de ce livre, il y a un cours que Gaëtan Gorce a donné à Sciences Po. Dans ce cadre, l'auteur a lu ou relu nombre d'essais et études consacrés au socialisme, soit, mais plus généralement à l'histoire contemporaine depuis la Révolution française. A ces travaux universitaires, il a ajouté un retour aux textes originaux, si bien qu'aux côtés de Michel Wieviorka, Marcel Gauchet ou Claude Lefort resurgissent des noms connus et moins connus, Jaurès et Marx, bien sûr, Blum, Mendès-France, mais aussi Fourier, Owen, Saint-Simon ou Proudhon. Le liste est longue, de ces auteurs français et étrangers, socialistes ou non, mais Gaëtan Gorce ne se contente pas d'en citer les noms, il les fait dialoguer page après page, chapitre après chapitre. C'est ainsi que nous suivons l'évolution de l'idée socialiste depuis ses premiers frémissements à l'enthousiasme romantique, cette réaction aux bouleversements politiques et économiques qui ont abattu les cadres de l'Ancien régime sans parvenir à en produire de nouveaux, aptes à garantir les libertés tout juste acquises. Nous voyons comment ils débouchent sur l'invention de la société et des disciplines s'y attachant, en premier lieu la sociologie, mais aussi, avec Marx, l'élaboration d'une critique des théories libérales de l'économie. Enfin, nous assistons aux adaptations de l'idée socialiste à la démocratie représentative, à ses exigences comme à l'exercice du pouvoir et aux instruments du pouvoir, parmi lesquels le plus marquant reste l'État, dont l'essor depuis le dix-neuvième siècle fut au moins aussi spectaculaire que celui du capitalisme avant de stagner aujourd'hui.

Julien CROS

Sauver l'euro ?

Les gouvernements européens oscillent au bord du gouffre faisant de chaque sommet une étape incertaine sur le fil tendu au dessus du vide par la crise financière.

Le problème est moins celui des solutions qui s’affichent aux manchettes des journaux, que leur "acceptabilité " par les peuples. Qu’il s’agisse du fédéralisme budgétaire ou des autres formes de communautarisation de la dette et de la dépense publique, la parole des experts se heurte trop directement aux règles démocratiques.

L’attitude de l’Allemagne en fournit la démonstration éclatante. On reproche à Madame Merkel ses atermoiements. Mais ceux-ci sont étroitement liés à la surveillance qu’exerce sur elle son Parlement qui refuse d'être dessaisi sur des sujets si graves. Si l’on peut regretter les errements auxquels tout cela conduit, faut-il pour autant disqualifier ce souci de réintroduire la démocratie dans des processus opaques et décisifs ? De deux choses l’une : ou bien le Parlement européen saura revendiquer et obtenir une place significative au cœur de la zone euro, ce qui paraît difficile ; ou bien ce sont les Représentants des peuples nationaux qui devront le faire. Non seulement pour donner une véritable légitimité aux décisions prises de Conseils en Sommets. Mais aussi, et peut être surtout, pour garantir à celles-ci une mise en œuvre qui dépend de l’adhésion des citoyens de chaque Etat partenaire. La démocratie ne peut se passer de l’expertise mais celle-ci ne peut se substituer à elle. Une telle tentative provoquerait à un moment ou à un autre, un sursaut des peuples risquant de mettre en péril tout l’ensemble.

L’Europe ne pourra avancer sans être refondée, c’est-à-dire sans que soit vérifié l’accord plein et entier de chaque Etat. Que l’on nous fasse aujourd'hui spectateur de chaque rencontre de chefs d'Etat et de gouvernement sensés accoucher de mesures-miracle, n’est pas pour me rassurer. Prenons garde à ne pas ajouter une crise démocratique à la crise financière !

Question écrite : location d'une église à la commune à laquelle elle appartient

M. Gaëtan Gorce interroge M. le ministre de l’Intérieur, de l’Outre Mer, des Collectivités locales et de l’Immigration sur la possibilité pour le culte catholique de louer ponctuellement une église à la commune à laquelle elle appartient.

L’article 12 de la loi du 9 décembre 1905 établit en effet que les édifices de culte sont « propriétés de l’Etat, des départements, des communes. », mais que c’est le culte catholique qui dispose librement des églises pour y pratiquer son culte.

A cela, la circulaire n° 2008/002 du 21 avril 2008 relative à l’utilisation des édifices de culte appartenant à l’État à des fins non cultuelles, publiée au BO n°166 du Ministère de la Culture et de la Communication, ajoute que les occupants de l’édifice religieux peuvent organiser - ou autoriser - au sein de cet édifice, des manifestations publiques, autres que cultuelles qui « n’y sont possibles que dans la mesure où elles sont compatibles avec les exigences de l’affectation cultuelle, que seul le desservant, dont l’accord préalable est obligatoirement requis, est à même d’apprécier, sous le contrôle du juge. ». Dans le cas où les occupants d’un édifice religieux autorisent des personnes extérieures à organiser une activité non cultuelle au sein de cet édifice, « le nouvel article L. 2124-31 du Code général de la propriété des personnes publiques donne une base légale à la perception de droits d’entrée pour des manifestations se déroulant dans les édifices ou pour la visite des parties de ces monuments qui font l’objet d’aménagements spéciaux et cela quel que soit le propriétaire du bâtiment (État ou collectivité territoriale). Ces dispositions couvrent aussi bien la redevance perçue sur les tiers utilisant l’édifice pour une manifestation culturelle, comme l’organisateur d’un concert ou d’une exposition, que les droits d’entrée perçus directement sur les visiteurs lorsqu’ils souhaitent accéder à une partie de l’édifice qui a fait l’objet d’un aménagement spécial, pour le visiter ou admirer les objets qu’elle contient et qui y sont exposés. » (extrait de la circulaire précédemment citée).

Mais aucun des textes précédemment cités ne mentionne que les communes, en tant que propriétaires des édifices de culte, pourraient bénéficier d’un statut particulier et être exemptées de payer un « loyer » pour leur utilisation ponctuelle.

M. Gorce demande alors si les responsables du culte catholique sont bien autorisés à demander un dédommagement financier à la commune propriétaire qui souhaite utiliser un lieu de culte pour y organiser un événement culturel profane, comme par exemple un concert.

Question écrite : conditions d'exercice du mandat de maire d'une commune rurale

M. Gaëtan Gorce alerte M. le ministre de l’Intérieur, de l’Outre-Mer, des Collectivités territoriales et de l’Immigration sur les conditions d’exercice de leur mandat des maires des communes de moins de 3 500 habitants.

En effet, les maires de ces communes ne bénéficient que d’un crédit de 105 heures par trimestre, alors que celui des maires des communes de plus de 10 000 habitants est de 140 heures (art. L. 2123-1 et R. 2123-5 CGCT). La législation semble ainsi méconnaître la réalité des fonctions des maires des communes rurales, puisqu’il apparaît que plus la commune est petite, plus le maire a besoin de temps à lui consacrer, car les taches qui lui sont assignées sont de plus en plus nombreuses et variées.

Cette différence de traitement portant préjudice au bon exercice du mandat des maires des petites communes, M. Gorce demande les mesures qu’il compte prendre afin de permettre à ces élus de bénéficier du temps nécessaire au bon exercice de leurs fonctions.

Question écrite : modification du ministère de rattachement du Comité consultatif des jeux en ligne

M. Gaëtan Gorce interroge M. le Premier Ministre sur les motifs qui l’ont conduit à modifier par décret le ministère de rattachement du Comité consultatif des jeux en ligne.

En effet, ce Comité consultatif avait été initialement rattaché aux services du Premier Ministre lors de sa création par la loi n°2010-476 du 12 mai 2010 relative à l’ouverture à la concurrence des jeux d’argent et de hasard en ligne. Un tel choix devait permettre au Comité de mener une action transversale, et notamment de prévention du risque sanitaire lié à l’augmentation prévisible du nombre de joueurs.

Le déclassement ayant été validé par le Conseil Constitutionnel, le Comité consultatif des Jeux en ligne a finalement été rattaché au Ministère de l’Intérieur et au Ministère du Budget.

Cette modification semblant réduire les prérogatives du Comité au seul contrôle des activités financières du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne, M. Gorce souhaiterait connaître les motifs qui ont poussé le gouvernement à effectuer cette modification sans attendre la clause de revoyure.

A propos de la primaire socialiste

Vous trouverez ci-dessous le texte de mon communiqué de ce jour :

Je me réjouis que les nivernaises et les nivernais, comme d’ailleurs les Français, se soient largement mobilisés pour contribuer à la désignation du candidat socialiste à l’élection présidentielle.

Je me réjouis, également, du succès de François Hollande qui ne souffre aucune contestation et dont l’ampleur doit permettre, désormais, l’enclenchement d’une dynamique qui nous portera jusqu’à la victoire le 6 mai prochain. Il faut également remercier Martine Aubry pour la clarté et la dignité de son expression dimanche soir.

Je veux par ailleurs saluer la mobilisation des militants et des élus qui ont contribué à la réussite de cette innovation qu’ont été les primaires. Il appartient désormais au candidat que nous avons choisi de mener une campagne qui fasse place aux principes de vérité et de dignité, c'est-à-dire qui offre une véritable alternative à Nicolas Sarkozy.

Je me félicite, enfin, que chacun dans le département, par son attitude, sa retenue, ait fait en sorte que la campagne se déroule dans des conditions de respect mutuel permettant ainsi aujourd’hui le rassemblement le plus large.

Dé-dra-ma-ti-ser!

Au vu de l’enjeu, on comprend que chacun puisse ressentir à 48 heures du vote de dimanche, un sentiment de responsabilité. Par ailleurs, les équipes et leur entourage ne peuvent qu’avoir tendance à dramatiser l’importance d’une décision qui va commander l’avenir de la gauche pour les prochains mois et, nous l’espérons, pour les prochaines années.

Pour autant, le seul mot d’ordre à cette heure, ne peut être que de dé-dra-ma-ti-ser ! Pourquoi ? Parce que le débat de mercredi soir l’a bien montré, les divergences entre Martine Aubry et François Hollande sont limitées. Elles tiennent plus à des différences de caractère ou de tempérament qu’à des orientations radicalement opposées. Tout laisse à penser, à quelques nuances près, que la politique qu’ils conduiront sera la même. D’une certaine façon, ce sont les circonstances qui l’imposent. Leur volonté de réformer est authentique. Leur envie de renouveler peut être variable selon les situations, mais fera partie inéluctablement de leur projet. Dans ces conditions, chacun d’entre nous doit se sentir totalement libre de son choix sans mêler à son appréciation des critères inventés parfois pour créer des oppositions factices. Celles-ci qui peuvent en effet susciter des controverses durables et affaiblir la candidature de celui ou de celle qui sera finalement choisi. Aucun des deux candidats n’est plus à gauche que l’autre, n’a plus de fermeté, de souplesse ou de pragmatisme. Tous ces éléments doivent être écartés.

Pour autant, le choix politique ne saurait se résumer à une préférence liée à la manière dont l’une au l’autre s’exprimerait, clignerait de l’œil ou simplement saurait énoncer son programme avec plus ou moins de talent. Pour y parvenir, il me semble qu’il existe un principe simple : quel est le choix qui servira le mieux la gauche pour l’élection présidentielle à suivre ? A cet égard, il m’apparaît que la proposition faite par Ségolène Royal consistant à dire qu’il fallait renforcer encore la position du candidat sorti en tête au soir du premier tour, me semble la seule possible. Dans la mesure d’abord où l’écart entre les candidats ne doit pouvoir souffrir aucune contestation. Dans la mesure, ensuite, où il s’agit d’impulser une dynamique à partir de laquelle, demain, battre la droite et Nicolas Sarkozy.

C’est la raison pour laquelle, quelle que soit l’estime que je porte à Martine Aubry avec laquelle j’ai eu plaisir à travailler, je voterai à titre personnel pour François Hollande. Les électeurs lui ont donné l’avantage au soir du 9 octobre. Toutes les querelles, les préjugés, les contentieux doivent s’effacer derrière cette réalité.

Ni gauche forte ni gauche molle, une gauche vraie!

Quelles leçons tirer de ce premier tour? D'abord, le large intérêt manifesté par les Français pour une innovation politique qui fera date, à la condition naturellement que le second tour ne démente pas l'esprit du premier. Le débat de ce soir sera bien sûr, de ce point de vue, déterminant. Toute entorse au respect mutuel jusqu'alors pratiqué serait dramatique, et sans doute sanctionnée. Plus profondément, toute concession aux injonctions, aux pressions, aux propositions d'alliance venant des candidats éliminés serait dangereuse. Cela reviendrait en effet à transformer une élection destinée à choisir parmi les socialistes en une véritable pré-présidentielle, faisant de chaque participant le leader d'un courant, le propriétaire d'un capital électoral. Une telle dérive doit évidemment être combattue. Elle signifierait en effet, si elle se concrétisait, la fin des primaires telles que voulues par les militants pour les transformer en compétition entre des candidats invités de facto à constituer leur propre clan voire leur propre parti.

Au-delà de ces enseignements politiques, comment ne pas trouver aussi à cette dramaturgie qu'a été le premier tour une dimension théâtrale presque au sens tragique du terme.

Pour Ségolène Royal, dont il faut saluer la ténacité, et regretter sans doute aussi qu'elle n'ait pas souhaité plus tôt se remettre en question, la défaite a un goût d'amertume. Elle ne signifie pourtant pas la fin du combat. Son tempérament, la conviction qui est la sienne d'avoir un rôle à jouer, continueront à la porter une fois l'échec digéré. Son appel à voter pour François Hollande montre à cet égard sa lucidité alors que tout aurait pu légitimement la pousser à la résignation ou à l'exacerbation des passions.

Plus encore, le résultat de Manuel Valls mérite d'être évalué à son véritable étiage. Privé de relais sur le terrain, entouré seulement d'une équipe de fidèles, il a su imposer par sa maîtrise, son courage politique, la clarté de ses convictions, sa place et son influence pour l'avenir.

Reste Arnaud Montebourg, auquel sa médaille de bronze semble conférer une ambition olympique. Je salue son talent mais me méfie de ses arguments. C'est pourquoi je prends soin de séparer l'un des autres. Son succès n'est en creux que la conséquence d'un débat trop figé où les tenants d'un discours raisonnable ne sont pas parvenus à faire complètement la pédagogie que celui-ci implique et sans lequel il ne peut que refroidir les ardeurs. Les socialistes ont tout à gagner à refuser la démagogie, même si celle-ci est une facilité dont la gravité de la crise peut donner envie d'user. Parce que les Français sont en colère, ils sont prêts à suivre les piques qui se dressent. Mais ils savent bien au fond d'eux-mêmes qu'une telle démarche ne pourrait conduire qu'à d'éphémères satisfactions. Ce n'est pas parce que les réalités s'imposent à nous qu'elles nous interdisent d'agir. Elles nous obligent au contraire à le faire en respectant une méthode et un calendrier. Rien ne sera possible tant que nous n'aurons pas mis de l'ordre dans nos affaires, c'est-à-dire dans nos comptes publics. Cette remise en ordre ne constitue pas une fin en soi, mais un moyen à partir duquel construire un projet plus ambitieux. Si l'on veut engager une vraie réforme de l'éducation, de l'emploi, de la recherche, de notre système de protection sociale, ne faut-il pas avant toute chose avoir mis un terme aux inégalités, aux dysfonctionnements, aux facilités de gestion que traduisent fidèlement nos déficits? Ceux-ci ne sont pas la conséquence d'une générosité qui ne trouverait pas les ressources pour s'assumer, mais d'un refus de choisir prolongé depuis des années entre les priorités qui font justement une politique. Le discours de notre candidat devrait ainsi se dérouler en deux temps : ne rien promettre les deux ou trois premières années d'autre que l'effort et la remise à plat de nos systèmes publics, et s'engager ensuite sur cette base dans un processus de changement permettant de rendre notre société plus juste et notre économie plus performante. D'un tel programme, la réforme fiscale est sans aucun doute le fil conducteur. C'est par elle que les efforts demandés seront rendus supportables parce que justement partagés. C'est par elle que demain, nous dégagerons les ressources permettant d'entamer les projets innovants sans lesquels notre pays finira par épuiser sa confiance dans l'avenir et sa capacité d'exister. Il n'est pas question ici de gauche molle ni de gauche forte, de candidat normal ou non, mais simplement de sens de l'Etat, d'attachement au pays, pour réunir, au-delà des échéances électorales, les conditions de son redressement et de son futur. La vérité n'est pas l'ennemi de la volonté...